1. À PROPOS DE GNM HEALTHCARE

1.1 Qui sommes-nous ?
Renforcer notre soutien du corps médical, tel est l'engagement de GNM Healthcare. Notre souhait est d'accompagner les professionnels de santé dans leurs recherches d'informations scientifiques et cliniques à travers la mise à disposition de bases de données bibliographiques à haute valeur ajoutée, pour une meilleure prise en charge diagnostique et thérapeutique des patients.

1.2 Objectifs des sites Internet de GNM Healthcare
Les sites Internet édités par GNM Healthcare peuvent présenter des espaces d'informations et services autour de la santé, certains sont consultables par les patients, d'autres sont réservés aux professionnels de santé et accessibles, pour des raisons réglementaires, exclusivement après identification. Lors d'une première connexion d'un professionnel de santé et après contrôle de son statut, l'accès à l'espace réservé des sites est immédiat et ses codes d'accès lui sont adressés par e-mail pour une prochaine connexion.
GNM Healthcare met en ligne des services et informations de qualité, afin de faciliter l'exercice du professionnel de santé et améliorer la qualité de vie et l'observance des patients. Ces informations sont disponibles en quantité et en temps réel, facilement accessibles et adaptées aux besoins et centres d'intérêt de chaque professionnel de santé.
Ses sites sont organisés en plusieurs espaces/sections et permettent d'accéder à de nombreuses fonctionnalités comme, par exemple, la possibilité de s'inscrire à des newsletters pour recevoir de l'actualité scientifique.

1.3 Contenu & Comité éditorial
Les contenus des sites Internet de GNM Healthcare sont rédigés par des professionnels de santé et/ou journalistes médicaux qui sont des rédacteurs extérieurs indépendants, dont l'identité est précisée dans les sources.

2. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

2.1 Territorialité
Les informations de ce site Internet sont à l'usage des résidents en France. Les autres pays peuvent avoir une réglementation différente. Les pratiques médicales pourraient nécessiter des références différentes ou informations additionnelles. C'est ainsi que ces informations pourraient ne pas être appropriées en dehors de France.

2.2 Identification
Les sites Internet de GNM Healthcare (dont ce site) sont édités par la société GNM Healthcare Consulting France SAS . Le stockage direct et permanent pour la mise à disposition des sites Internet au public est assuré par la société Google Cloud et GNM Healthcare France.
L'ensemble des données à caractère personnel est centralisé sur un seul système d'authentification dont GNM Healthcare est propriétaire, hébergé chez Google Cloud.

2.3 Adhésion aux conditions générales d'utilisation
Toute personne ayant accès aux sites Internet de GNM Healthcare doit, préalablement à toute consultation des informations figurant sur le site, prendre connaissance des présentes conditions générales d'utilisation. Toute consultation des pages du site emporte donc reconnaissance par l'utilisateur des termes des présentes conditions générales d'utilisation.
L'utilisateur reconnaît adhérer aux termes des présentes conditions générales d'utilisation, s'y conformer et en accepter les principes et modalités.

2.4 Objet des sites Internet de GNM Healthcare
GNM Healthcare vous propose un accès privilégié aux derniers articles ciblés sur un domaine d'expertise, disponibles en version originale et intégrale "Full-Text" pendant une durée de 30 jours.
Les sites Internet de GNM Healthcare sont réservés exclusivement aux professionnels de santé et accessible aux seules personnes s'étant vu délivrer un identifiant et un mot de passe.
Les informations sont données à titre purement indicatif et GNM Healthcare ne garantit ni leur exactitude, ni leur actualité, ni leur exhaustivité. En particulier, les caractéristiques des produits présentés, les textes et les photographies ne sont fournis qu'à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle. GNM Healthcare ne pourra être tenue responsable à quel titre que ce soit en cas de dommage allégué ou avéré résultant, directement ou indirectement, de la consultation ou de l'utilisation de ces informations.

2.5 Conditions d'accès aux pages réservées aux professionnels de santé
L'accès aux pages en question est réservé aux utilisateurs professionnels tels que définis précédemment et ayant préalablement rempli le formulaire d'inscription nécessaire à l'attribution d'un nom d'utilisateur et d'un mot de passe.
L'utilisateur garantit avoir communiqué, lors de la procédure d'inscription, des renseignements exacts. Il s'engage à informer GNM Healthcare, sans délai et par écrit, de toute modification de ces informations.
Pour des raisons d'ordre technique ou de sécurité, GNM Healthcare se réserve le droit de modifier le nom d'utilisateur et/ou le mot de passe attribué à chaque utilisateur lors de son inscription.
Le nom d'utilisateur et le mot de passe attribués à chaque utilisateur lui sont strictement personnels. L'utilisateur est seul responsable de sa conservation, ainsi que du caractère confidentiel, de son nom d'utilisateur et de son mot de passe. Il est également responsable de toute demande et, plus généralement, de tout acte qui pourrait être effectué sous son nom d'utilisateur et/ou avec son mot de passe.
Les droits accordés à l'utilisateur, et les bénéfices y afférents, sont personnels et non-transférables. Toute utilisation du site au moyen du nom d'utilisateur et/ou du mot de passe sera réputée avoir été effectuée par l'utilisateur concerné. Toute perte, détournement ou utilisation non autorisée du nom d'utilisateur et/ou du mot de passe et leurs conséquences, relève de la responsabilité de l'utilisateur concerné. Dans ce cas, l'utilisateur s'engage à avertir GNM Healthcare sans délai afin que ce dernier procède à la modification immédiate du mot de passe attribué lors de l'inscription.

2.6 Fourniture d'applications, de widget, d'outils à utiliser sur Smartphones (résumés sous le terme "utilitaires informatiques") disponibles en téléchargement ou en ligne
GNM Healthcare livre les utilitaires informatiques en téléchargement exempts de toute garantie de compatibilité avec le matériel de l'utilisateur. Elle ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, subi par l'utilisateur du fait de l'installation ou de la mise en œuvre de l'utilitaire informatique. GNM Healthcare ne garantit aucunement la conformité de l'utilitaire informatique téléchargé aux attentes et besoins de l'internaute. Elle ne garantit ni l'absence d'erreurs ou de dysfonctionnement des programmes de l'utilitaire informatique, ni l'absence de vice ou de virus.
En aucun cas la responsabilité de GNM Healthcare ne pourra être recherchée en cas de dommages indirects subis par l'utilisateur du fait de l'installation ou de la mise en œuvre d'un utilitaire informatique. Constituent notamment des dommages indirects, au sens des présentes, tout dommage immatériel, toute perte de données, tout dysfonctionnement informatique, toute perte de chiffre d'affaires ou manque à gagner subi par l'utilisateur du fait de l'une des documentations ou d'un utilitaire informatique.
L'utilitaire informatique est livré à l'utilisateur pour ses besoins propres et à titre strictement personnel. Aucun droit de propriété intellectuelle ne lui est transféré aux termes des présentes. L'utilisateur s'interdit expressément de reproduire et de représenter les éléments composant l'utilitaire informatique, à quelque fin que ce soit autre que pour ses besoins propres. Les éléments composant l'utilitaire informatique, de quelque nature qu'ils soient, informatiques, graphiques, éditoriaux ou autre, sont et demeurent la propriété de GNM Healthcare ou de tiers par lesquels GNM Healthcare a été dûment habilité à exploiter les droits y afférents. En aucun cas l'utilisateur n'est habilité, par le téléchargement de l'utilitaire informatique, à transférer celui-ci à quelque tiers que ce soit, à titre gratuit ou onéreux, temporaire ou permanent. Tout usage de l'utilitaire informatique autre que purement personnel pourra être regardé comme constituant un acte de contrefaçon et l'auteur de l'infraction s'expose à des poursuites par GNM Healthcare sur ce fondement ou sur tout autre fondement pertinent.

2.7 Avis ou opinion d'expert
Les sites Internet de GNM Healthcare peuvent reproduire des opinions formulées par des experts et susceptibles d'intéresser les utilisateurs. De tels avis ou opinions d'experts peuvent également être accessibles au moyen de liens hypertextes ou être directement transmis par tout autre moyen (en particulier e-mail, SMS, PDA, RSS, podcasts, mobiles) aux utilisateurs en ayant fait expressément la demande par le biais d'un formulaire. Ces informations désignées comme constituant des opinions d'experts ne doivent être regardées que comme l'expression des opinions des experts dont elles émanent. En aucun cas GNM Healthcare ne valide, ni n'agrée lesdites opinions, ni n'en garantit l'exactitude. Si de telles informations venaient à se révéler inexactes ou incomplètes, ou porter atteinte de quelque manière que ce soit aux droits des utilisateurs ou de tiers, la responsabilité de GNM Healthcare ne saurait être engagée sur quelque fondement que ce soit.
De manière générale, l'ensemble des informations contenues sur les sites Internet et applications de GNM Healthcare ou accessibles par le biais de liens hypertextes ou transmises par tout autre moyen (en particulier e-mail, SMS, PDA, RSS, podcasts, mobiles) aux utilisateurs en ayant fait expressément la demande par le biais d'un formulaire, sont données à titre purement indicatif. GNM Healthcare ne garantit ni leur exactitude, ni leur exhaustivité, ni leur actualité. Si de telles informations venaient à se révéler inexactes ou incomplètes, ou porter atteinte de quelque manière que ce soit aux droits des utilisateurs ou de tiers, la responsabilité de GNM Healthcare ne saurait être engagée sur quelque fondement que ce soit.

2.8 Responsabilité
GNM Healthcare ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects, qui pourraient résulter de l'accès à ses sites Internet ou de leur utilisation et de celle de leurs fonctionnalités ou des informations qui y figurent ou qui sont transmises par tout autre moyen (en particulier e-mail, SMS, PDA, RSS, podcasts, mobiles), quelle qu'en soit la nature. GNM Healthcare décline toute responsabilité concernant l'opportunité des décisions prises par les utilisateurs sur la seule foi des informations publiées sur les sites Internet et applications de GNM Healthcare ou transmises par tout autre moyen (en particulier e-mail, SMS, PDA, RSS, podcasts, mobiles), et les modalités d'exécution desdites décisions.
GNM Healthcare décline toute responsabilité en cas de dommages subis par l'utilisateur à raison notamment de la perte, de la détérioration ou de l'altération de fichiers, de la transmission de virus qui pourraient infecter son équipement informatique ou tout autre bien à l'occasion de la connexion et/ou de la consultation et/ou de l'utilisation de ses sites Internet et applications et de leurs fonctionnalités.

2.9 Garanties
L'utilisateur garantit GNM Healthcare, ainsi que toutes les personnes impliquées dans la création, la production et la distribution de ses sites Internet et applications, contre toute demande, responsabilité, frais et dépense résultant de la violation des présentes conditions générales d'utilisation ou en relation avec l'usage des sites Internet et applications ou de l'une de leurs fonctionnalités.
Toutes les informations et données transmises par l'utilisateur le sont sous sa seule responsabilité, ce dernier s'engageant à garantir et à indemniser GNM Healthcare contre tous les dommages directs et indirects qui pourraient en résulter. Notamment, l'utilisateur s'engage à ne pas utiliser les espaces de communications pour des propos illicites ou sans rapport avec la finalité du service proposé par les sites Internet et applications de GNM Healthcare.

2.10 Mise à jour
GNM Healthcare fait ses meilleurs efforts pour proposer sur ses sites Internet des informations à jour. Toutes les informations portées à la connaissance des personnes accédant aux sites Internet de GNM Healthcare ont été sélectionnées à une date déterminée. Les informations figurant sur ses sites Internet et applications reflètent une opinion au moment de leur mise en ligne et non au moment de la consultation des sites ou applications.
Elles peuvent nécessiter une mise à jour qui a pu ne pas intervenir à la date de leur consultation pour des motifs techniques ou non, ou faire l'objet d'une altération. GNM Healthcare ne saurait être tenue responsable de toute erreur ou omission. Toute mise à jour, nouveau service ou nouvelle caractéristique qui améliore ou augmente un ou plusieurs services existants sera soumis aux présentes conditions.

2.11 Accès aux sites Internet
GNM Healthcare se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie de ses sites Internet, y compris le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité, et ce sans préavis en cas de non exécution de contrats/prestations par ses partenaires.

2.12 Liens hypertextes
Les sites Internet de GNM Healthcare peuvent proposer des liens vers d'autres sites, généralement ceux de ses partenaires (liens de surface, lien profond...). Les sites auxquels renvoient ces liens hypertextes sont, sauf mention contraire, indépendants des sites Internet de GNM Healthcare. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre GNM Healthcare et ces sites. Dès lors, GNM Healthcare ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous recommandons de contrôler les conditions générales d'utilisations et de confidentialité de ces sites.
Tout lien hypertexte, de quelque nature qu'il soit, permettant d'accéder aux sites Internet de GNM Healthcare ou à l'une quelconque de ses pages ou de ses éléments, nécessite une autorisation préalable et écrite de GNM Healthcare. La syndication de contenu issu d'un site Internet de GNM Healthcare est également soumise à cette règle.
En aucun cas les pages des sites Internet de GNM Healthcare ne doivent se trouver imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site. Tout doit être fait pour indiquer clairement à l'utilisateur qu'il se trouve sur l'un des sites Internet de GNM Healthcare et lui permettre d'y naviguer librement. En tout état de cause, GNM Healthcare n'est en rien responsable des liens qui sont faits vers ses sites.

3. PROPRIÉTÉ IMMATÉRIELLE

Les sites Internet GNM Healthcare et notamment tous les éléments visuels, qu'ils soient ou non déposés à titre de marque ou à un autre titre, qu'ils soient ou non accompagnés des sigles ™, ®, ou ©, de même que la présentation et le contenu de tous les articles, revues de presse, et plus généralement toute information figurant sur les sites ou applications est la propriété exclusive de GNM Healthcare ou de tiers avec lesquels cette dernière a conclu des accords en permettant la diffusion. L'utilisateur ne dispose pas du droit de les reproduire, de les diffuser ou plus généralement du droit de les exploiter par quelque moyen que ce soit hors le consentement préalable, exprès et par écrit de GNM Healthcare.
Toute utilisation des données ou informations provenant des sites Internet et applications de GNM Healthcare doit obligatoirement mentionner GNM Healthcare en tant que source d'information et est impérativement subordonnée à l'obtention préalable d'une autorisation écrite formelle de GNM Healthcare. Les noms et logotypes de GNM Healthcare, et de ses sites Internet et applications, constituent des marques déposées et protégées. Toute utilisation du nom et/ou logotype de GNM Healthcare, et de ses sites Internet et applications, nécessite une autorisation préalable et écrite de GNM Healthcare. À défaut d'obtention d'une telle autorisation, l'utilisateur s'expose à des poursuites pénales pour acte de contrefaçon.

4. MODIFICATIONS DES CGU

Comme un grand nombre d'entreprises, par souci de performance, GNM Healthcare s'attache à améliorer régulièrement ses sites Internet et à les personnaliser au profit de ses utilisateurs.
Par conséquent, GNM Healthcare se réserve le droit de modifier et d'actualiser les présentes conditions générales d'utilisation à tout moment et sans préavis pour les mettre notamment en conformité avec la réglementation en vigueur. En acceptant de cocher expressément la case prévue à cet effet, l'utilisateur est réputé accepter les conditions ainsi modifiées.

La présente politique de protection de la vie privée a pour objet d'informer les utilisateurs (tous utilisateurs, notamment les professionnels de santé) du présent site internet (ci-après dénommé le "Site") et/ou des services ou fonctionnalités proposés sur ce Site, sur le type de données que l'entité GNM Healthcare Consulting France SAS concernée, à savoir l'entité éditrice du Site comme identifiée dans les Conditions générales d'utilisation du Site, est en mesure de collecter, en sa qualité de responsable de traitement (ci-après dénommée "GNM Healthcare"), lors de cette utilisation, ainsi que sur la manière dont elles seront traitées. Elle précise également les droits dont les utilisateurs disposent sur leurs données à caractère personnel.
Les données à caractère personnel concernant les utilisateurs des Sites et services de GNM Healthcare sont :

L'utilisateur est informé et consent à ce que les données à caractère personnel qu'il fournit volontairement à GNM Healthcare puissent, pour certains Sites ou services, être mises en relation avec les données automatiquement recueillies lors de son utilisation du Site ou service.

1- DONNÉES PERSONNELLES FOURNIES VOLONTAIREMENT PAR L'UTILISATEUR

GNM Healthcare, responsable de traitement, met en œuvre un traitement de DCP (données à caractère personnel) concernant l'utilisateur à des fins de gestion de vos demandes d'adhésion, suivi de votre relation client et d'accès à ses services. Pour pouvoir bénéficier de certaines fonctionnalités des Sites Internet de GNM Healthcare, l'utilisateur fournit, par le biais d'un formulaire (avec case à cocher mentionnant un accord explicite), des données à caractère personnel telles que, par exemple, ses coordonnées professionnelles, son adresse de messagerie électronique (e-mail) ou un numéro de téléphone. Chaque formulaire informe spécifiquement l'utilisateur du caractère obligatoire ou facultatif de chacune des données sollicitées et des conséquences attachées au refus de fournir lesdites données. Le traitement de ces informations confidentielles, privées ou semi privées, sont enregistrées dans notre base de données et ne sont accessibles que par le personnel de GNM Healthcare et l'hébergeur de ces services. Ces données à caractère personnel sont toutefois susceptibles d'être transmises à des prestataires de services. Les destinataires de ces données sont (i) les partenaires de GNM Healthcare (dans le cadre de soutiens institutionnels, de partenariats des services), et (ii) les prestataires de GNM Healthcare (sous-traitant et hébergeur) qui s'engagent à respecter la confidentialité et la sécurité des données et à ne les utiliser qu'à des fins de prestations réalisées pour le compte de GNM Healthcare ; GNM Healthcare France assure le fonctionnement, la maintenance et le stockage des données et Google Cloud assure l'hébergement du Site.
Ces données seront conservées tant que l'utilisateur restera inscrit aux services GNM Healthcare et ne procédera pas à sa désinscription.

2 - DONNÉES AUTOMATIQUEMENT RECUEILLIES

Lors de la navigation sur ses Sites Internet, GNM Healthcare recueille automatiquement les données suivantes :

• L'adresse Internet (URL) du site Web à partir duquel l'utilisateur a accédé aux Sites Internet GNM Healthcare par le biais d'un lien hypertexte ;
• La date et l'heure de la visite sur le(s) Site(s) Internet de GNM Healthcare, ainsi que sa durée et les pages consultées par l'utilisateur ;
• Le domaine et le serveur (host) à partir desquels l'utilisateur des Sites Internet de GNM Healthcare accèdent à Internet ;
• L'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur (non stockée en dehors de la session);
• Le système d'exploitation et le logiciel de navigation de l'ordinateur ou de l'appareil mobile / tablette de l'utilisateur ;
• Les accès aux différentes rubriques du/des service(s) ;
• Les accès aux articles scientifiques, en version HTML et/ou PDF ;
• L'utilisation du moteur de recherche ;
• L'utilisation de toutes les fonctionnalités bibliographiques ou ergonomiques mises à disposition sur les services.

Ces données, recueillies à l'occasion de votre navigation et utilisées pour nos statistiques d'audience, seront conservées pour une durée de 13 mois puis seront anonymisées.

2.1 Data collected via the use of cookies
Un "cookie" est un fichier de taille limitée, généralement constitué de lettres et de chiffres, enregistré par le serveur Internet au fichier cookie du navigateur situé sur le disque dur de votre ordinateur.
Le Site GNM Healthcare utilise un (1) type de cookie :

Le cookie _gnmval est un cookie "technique" persistant qui identifie un utilisateur lorsqu'il se connecte ou accède à l'une des pages du Site. Ce cookie est renouvelé par défaut tous les 6 (six) mois. Il permet d'optimiser les fonctionnalités du Site, de vous identifier et également de mettre en œuvre des mesures de sécurité (c'est le cas notamment lorsqu'il vous est demandé de vous connecter à nouveau à votre espace personnel après un certain temps).
Le CookieDirective est un cookie "structurel" permettant la gestion du bandeau cookie(s). Ce cookie est renouvelé par défaut tous les 6 (six) mois. Lors de la navigation sur les Sites Internet de GNM Healthcare, vous pouvez décider d'autoriser ou non le dépôt de cookie sur votre ordinateur. Si vous faites le choix de ne pas utiliser de cookie, vous pourriez être privé de certaines fonctionnalités.

2.1.1 Comment les cookies utilisés sur le site peuvent-ils être désactivés?
L'utilisateur est informé qu'il peut à tout moment s'opposer à l'enregistrement des cookies lors de son utilisation du Site et/ou des services ou fonctionnalités proposés selon les instructions figurant ci-après.
Comme mentionné précédemment, la désactivation de tout ou partie des cookies peut gêner, voire bloquer, l'utilisation de tout ou partie du Site et/ou des services ou fonctionnalités proposés sur le Site, par l'utilisateur.

Désactivation par configuration du navigateur de l'utilisateur
L'utilisateur peut choisir de désactiver tout ou partie des cookies ou paramétrer son navigateur afin d'être informé du dépôt de cookies et pouvoir les accepter ou non (au cas par cas ou en totalité) selon les instructions ci-après :

3 - UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLES

Nous collectons vos données personnelles avec votre consentement afin de vous fournir la meilleure expérience en ligne ainsi qu'un service et une navigation de qualité. En particulier, nous pouvons collecter, détenir, utiliser et mettre en relation avec votre accord vos données personnelles pour les finalités suivantes :
a) pour développer et améliorer nos produits, services, méthodes de communication et fonctionnalités de nos Sites Internet ;
b) pour vous communiquer des informations et pour gérer votre inscription et/ou souscription à notre service de newsletter ou à toute autre service d'envoi de communications ;
c) pour authentifier l'identité des personnes qui nous contactent par voie électronique ou autre ;
d) pour assurer la qualité de nos services ;
e) pour mieux comprendre et évaluer les points d'intérêts et les envies des abonnés ainsi que les changements qui sont pour eux nécessaires, en vue d'améliorer nos Sites Internet, nos services et/ou de développer de nouveaux produits et services ;
f) pour fournir des produits personnalisés et des communications adaptées ou pour vous recommander des produits en fonction de vos besoins.
g) Pour établir nos propres statistiques. Ces statistiques non anonymisées peuvent être, au besoin, communiquées à nos partenaires (c'est à dire les soutiens institutionnels ou partenariats des services) avec votre accord que vous nous aurez fourni en acceptant expressément de cocher la case dédiée au moment de votre inscription.

4 - DROIT D'ACCÈS, DE RECTIFICATION ET D'OPPOSITION DE L'UTILISATEUR

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés modifiée en 2004, à la Directive européenne 95/46/CE relative à la Protection des Données Personnelles du 25 octobre 1995 ainsi qu'au Règlement Général sur la Protection des données du 25 mai 2018, l'utilisateur dispose d'un ensemble de droits :

• Le droit d'accès à vos données personnelles et le droit de rectification,
• Le droit à la portabilité de vos données,
• Le droit de demander la suppression de vos données personnelles,
• Le droit à la limitation du traitement de vos données,
• Le droit de s'opposer au traitement de vos données personnelles.

L'utilisateur peut exercer chacun de ces droits par courrier électronique envoyé à l'adresse suivante : dpo@gnmhealthcare.com

Lors de votre désabonnement, vos données de contact (adresse électronique) seront conservées 3 ans (source CNIL) à compter de l'exercice du droit. Ces données ne seront en aucun cas utilisées à d'autres fins que la gestion du droit d'opposition et seules les données nécessaires à la prise en compte du droit d'opposition sont conservées (adresse électronique).

5 - MISES À JOUR

La présente politique de protection de la vie privée est susceptible d'être mise à jour par GNM Healthcare autant que de besoin. Dans ce cas, les modifications réalisées ne seront applicables qu'à l'expiration d'un délai de 30 jours ouvrés à compter de la modification. Consultez régulièrement cette page si vous souhaitez surveiller les éventuels changements.